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Marques déposées par monsieur BAPTISTA Jean Philippe
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DOMAINE DES BAUDIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BAUDIERS
M BAPTISTA Jean Philippe

Numéro de dépôt :
93465031
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES BAUDIERS

Déposée le 14 avril 1993 par monsieur BAPTISTA Jean Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES BAUDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est monsieur BAPTISTA Jean Philippe domicilié(e) Les Baudiers, 71960 BUSSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BAPTISTA Jean Philippe - France.

La marque DOMAINE DES BAUDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BAUDIERS est expirée depuis le 14 avril 2003.


M BAPTISTA Jean Philippe - Les Baudiers, 71960 BUSSIERES - France


M BAPTISTA Jean Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES BAUDIERS"