Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETOJET
BAPTENDIER François

Numéro de dépôt :
3313991
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2014
NETOJET de BAPTENDIER François

Présentation de la marque NETOJET

Déposée le 22 septembre 2004 par BAPTENDIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est BAPTENDIER François domicilié(e) 7 rue de l'Ermitage,95320 SAINT LEU LA FORET - 95320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAPTENDIER François domicilié(e) 7 rue de l'Ermitage,95320 SAINT LEU LA FORET - 95320 - France.

La marque NETOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETOJET est expirée depuis le 22 septembre 2014.

BAPTENDIER François a également déposé les autres marques suivantes : VEINOSELD , ARTERIOSELD , LIPO-ONE , L – TENSOR , THORAKATH , ONCO – GRIP


BAPTENDIER François - 7 rue de l'Ermitage,95320 SAINT LEU LA FORET - 95320 - France


BAPTENDIER François - 7 rue de l'Ermitage,95320 SAINT LEU LA FORET - 95320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

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