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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAP
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ACAD EMIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAD EMIC
SARL BAP

Numéro de dépôt :
3235692
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
ACAD EMIC de BAP

Présentation de la marque ACAD EMIC

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACAD EMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAP domicilié(e) 61, Rue du Laudy,93300 Aubervilliers - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 906 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BAP domicilié(e) 61, Rue du Landy,93300 Aubervilliers - 93300 - France.

La marque ACAD EMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAD EMIC est expirée depuis le 1 juillet 2013.

BAP a également déposé les autres marques suivantes : Un jour un homme , LACET ROUGE , Le Marsouin


SARL BAP - 61, Rue du Laudy,93300 Aubervilliers - 93300 - France - SIREN 398906339


SARL BAP - 61, Rue du Landy,93300 Aubervilliers - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Vêtement bébé et enfant blouson, tee-shirt, pantalon.