Déposée le 17 mai 2000 par BAOUCHE Ali
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est BAOUCHE Ali, domicilié(e) 8, RUE DU DOCTEUR MILLET, 95160 MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAOUCHE Ali - France.
La marque FRANCE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEDICAL est expirée depuis le 17 mai 2010.
BAOUCHE Ali - 8, RUE DU DOCTEUR MILLET, 95160 MONTMORENCY - France
BAOUCHE Ali - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Matériel médical à savoir : - Matériel d'oxygénothérapie - Matériel d'aspiration - Matériel pour fluides médicaux - Matériel pour blocs opératoire - Pompes à vide - Compresseurs d'air médical Import - export.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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