Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAOBAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECO-CHANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAOBAG domicilié(e) 2 Boulevard Vintimille - 13344 - MARSEILLE CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 523 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAOBAG domicilié(e) 2 Boulevard Vintimille - 13344 - MARSEILLE CEDEX 15 - France.
La marque ECO-CHANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 27 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595715 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2526450 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605256 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Produits en matières plastiques mi-ouvrées, à savoir : sacs pour le conditionnement, le transport et l'emmagasinage de marchandises en semi-vrac. Produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Sacs pour le conditionnement, le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage de matières textiles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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