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Marques déposées par l'association loi 1901 Banyuls Fête des Vendanges
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Banyuls, Fête des Vendanges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Banyuls, Fête des Vendanges
association Banyuls Fête des Vendanges, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3724426
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Banyuls, Fête des Vendanges de Banyuls Fête des Vendanges

Présentation de la marque Banyuls, Fête des Vendanges

Déposée le 24 mars 2010 par l'association loi 1901 Banyuls Fête des Vendanges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Banyuls, Fête des Vendanges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Banyuls Fête des Vendanges domicilié(e) Chez Monsieur André MARIOTTI 103 Av du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 141 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association Banyuls Fête des Vendanges domicilié(e) Chez Monsieur André MARIOTTI 103, avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France.

La marque Banyuls, Fête des Vendanges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Banyuls, Fête des Vendanges est expirée depuis le 24 mars 2020.


association Banyuls Fête des Vendanges, association loi 1901 - Chez Monsieur André MARIOTTI 103 Av du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 478141484


association Banyuls Fête des Vendanges - Chez Monsieur André MARIOTTI 103, avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie.