Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mosaïque Système
BANULS Patrick

Numéro de dépôt :
95556191
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque Mosaïque Système

Déposée le 27 janvier 1995 par BANULS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « Mosaïque Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est BANULS Patrick, domicilié(e) 2 rue Président Carnot, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANULS Patrick - France.

La marque Mosaïque Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïque Système est expirée depuis le 27 janvier 2005.

BANULS Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MODELE 7 , AIE FORMATION


BANULS Patrick - 2 rue Président Carnot, 38000 GRENOBLE - France


BANULS Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Service de publicité par tous supports (papier, vidéo, audio, réunions, affichages publics et privés). Distribution de prospectus.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires administratives et commerciale.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Bureaux de placement.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques.Télescription.Transmission de messages.Télégrammes.Affichages publiques et privés.Organisation et conduite de conférences et de séminaires d'information.Education.Services d'enseignement.Séminaires de formation.Services d'édition de livres, de revues, de journaux.Prêts de livres.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou télévisuels.Production de films.Location de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.