Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FLUTE ENCHANTEE
Numéro de dépôt :
1610443
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
10/08/2000
Présentation de la marque LA FLUTE ENCHANTEE
Déposée le 10 août 1990 par BANTEAUX épouse MENU Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LA FLUTE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FLUTE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610443.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLUTE ENCHANTEE est expirée depuis le 10 août 2000.
BANTEAUX épouse MENU Marie-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04