Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Betrel
BANSSE ET CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3022491
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010
Betrel de BANSSE ET CIE

Présentation de la marque Betrel

Déposée le 18 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BANSSE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Betrel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANSSE ET CIE domicilié(e) 52, avenue du Général de Gaulle, 94700 MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 075 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque Betrel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Betrel est expirée depuis le 18 avril 2010.


BANSSE ET CIE (Société Anonyme) - 52, avenue du Général de Gaulle, 94700 MAISONS-ALFORT - France - SIREN 562075218


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Tabliers de protection pour scooters et motos ; manchons (protège-mains) pour scooters et motos ; housses de protection de selles pour scooters et motos. Sacs et sacoches pour scooters et motos.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.