Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BANSEPT Aurélien
/
LES VERGERS DE MAMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE MAMOINE
M. BANSEPT Aurélien
M. SIMON Christian

Numéro de dépôt :
4115511
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2024
LES VERGERS DE MAMOINE de BANSEPT Aurélien

Présentation de la marque LES VERGERS DE MAMOINE

Déposée le 2 septembre 2014 par monsieur BANSEPT Aurélien et monsieur SIMON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES VERGERS DE MAMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur BANSEPT Aurélien domicilié(e) 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et monsieur SIMON Christian domicilié(e) 217 Rue de la Fontaine - 88420 - MOYENMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BANSEPT Aurélien domicilié(e) 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France.

La marque LES VERGERS DE MAMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MAMOINE est expirée depuis le 2 septembre 2024.

BANSEPT Aurélien a également déposé les autres marques suivantes : Ruchers de la Côte de Repy


M. BANSEPT Aurélien - 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France

M. SIMON Christian - 217 Rue de la Fontaine - 88420 - MOYENMOUTIER - France


M. BANSEPT Aurélien - 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.