Marque expirée - Marque en non vigueur

IMMOBILIERE APSYS
BANSAY Maurice

Numéro de dépôt :
95590062
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
20/09/2015

Présentation de la marque IMMOBILIERE APSYS

Déposée le 20 septembre 1995 par BANSAY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « IMMOBILIERE APSYS »

Le déposant est BANSAY Maurice domicilié(e) 37 avenue de Villeneuve l'Etang,78000 VERSAILLES (dossier no 2311178) - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2311178) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMOBILIERE APSYS est expirée depuis le 20 septembre 2015.

BANSAY Maurice a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE APSYS , FONCIERE APSYS , APSYS INTERNATIONAL , APSYS , FINANCIERE APSYS


BANSAY Maurice - 37 avenue de Villeneuve l'Etang,78000 VERSAILLES (dossier no 2311178) - 78000 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2311178) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311178 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

ASSURANCES ET FINANCES: Assurances.Caisse de prévoyance.Service de souscription d'assurance.Services bancaires.Agences de change.Gérance de porte-feuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS: Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction des bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.