Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOUCE CAMPAGNE
M. bansard stephane Mme bansard myriam
Numéro de dépôt :
3939995
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOUCE CAMPAGNE
Déposée le 9 août 2012 par monsieur bansard stephane et madame bansard myriam
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCE CAMPAGNE »
Les déposants sont monsieur bansard stephane domicilié(e) houariva - 56160 - PERSQUEN - France et madame bansard myriam domicilié(e) houariva - 56160 - PERSQUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bansard stephane domicilié(e) houariva - 56160 - PERSQUEN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. bansard stephane - houariva - 56160 - PERSQUEN - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600741 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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