HAUSSMANN INSTITUTIONNELS
Présentation de la marque HAUSSMANN INSTITUTIONNELS
Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMSà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN INSTITUTIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUSSMANN INSTITUTIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUSSMANN INSTITUTIONNELS est expirée depuis le 29 mars 2009.
BANQUE WORMSà Directoire a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138146 - Publication au BOPI 1999-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271009 - Publication au BOPI 1999-01-11