Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SSB
Numéro de dépôt :
1699159
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2001
Présentation de la marque SSB
Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271009 - Publication au BOPI 1999-01-11