Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PATRIMONIA
BANQUE WORMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96610178
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PATRIMONIA

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMONIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) Tour Voltaire, 1, Place des Degrés, 92059 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 000 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Ramaël Secrétaire Général, BANQUE WORMS - Tour Voltaire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque PATRIMONIA est expirée depuis le 12 février 2006.

BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE


BANQUE WORMS Société Anonyme - Tour Voltaire, 1, Place des Degrés, 92059 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 652000779


M. Bernard Ramaël Secrétaire Général, BANQUE WORMS - Tour Voltaire - France


Inscription le 11 avril 2000 - Renonciation totale n°298591 - Publication au BOPI 2000-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Relevé PATRIMONIAL trimestriel destiné à la clientèle de la BANQUE WORMS. (sous forme de classeur). - Estimations financières et informations financières - Estimations fiscales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.