Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN PATRIMOINE GESTION
BANQUE WORMS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1448396
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1998

Présentation de la marque HAUSSMANN PATRIMOINE GESTION

Déposée le 4 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN PATRIMOINE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) 45, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque HAUSSMANN PATRIMOINE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN PATRIMOINE GESTION est expirée depuis le 4 février 1998.

BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE


BANQUE WORMS (Société anonyme) - 45, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. - France


CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

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