Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN FRANCE
BANQUE WORMS S.A.

Numéro de dépôt :
1345699
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1996

Présentation de la marque HAUSSMANN FRANCE

Déposée le 7 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) 45, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. - France.

La marque HAUSSMANN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN FRANCE est expirée depuis le 7 mars 1996.

BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE


BANQUE WORMS S.A. - 45, boulevard Haussmann, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, relevant de la loi no 79.12 du 3 janvier 1979.