Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN DEVELOPPEMENT
BANQUE WORMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1341772
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996

Présentation de la marque HAUSSMANN DEVELOPPEMENT

Déposée le 7 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) 45 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France.

La marque HAUSSMANN DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 7 février 1996.

BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE


BANQUE WORMS (S.A.) - 45 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Service de gestion de fonds communs de placement relevant de la loi no 79.594 du 13 juillet 1979.