HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES
Présentation de la marque HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES
Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271009 - Publication au BOPI 1999-01-11