Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES
BANQUE WORMS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1530275
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999

Présentation de la marque HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES

Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) 45, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque HAUSSMANN COLLECTIVITES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE


BANQUE WORMS (Société Anonyme) - 45, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France


CABINET NONY Cie - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271009 - Publication au BOPI 1999-01-11

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