Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) Tour Voltaire, 1 Place des Degrès, Lieu dit LA DEFENSE,92800 PUTEAUX (dossier no 2251217) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 000 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2251217) - 75008 - France.
La marque HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE WORMS, (Société Anonyme) - Tour Voltaire, 1 Place des Degrès, Lieu dit LA DEFENSE,92800 PUTEAUX (dossier no 2251217) - 92800 - France - SIREN 652000779
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2251217) - 75008 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251217 - Publication au BOPI 2003-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
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