H.C.A.
Présentation de la marque H.C.A.
Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.C.A. est expirée depuis le 29 août 2008.
BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2124701 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 21 août 1998 - Changement d'adresse n°260906 - Publication au BOPI 1998-08-21