Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H.C.A.
BANQUE WORMS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1485709
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2008

Présentation de la marque H.C.A.

Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) Tour Voltaire, 1 Place des Degrés, La Défense, 92800 PUTEAUX (dossier no 2124701) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 000 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2124701) - France.

La marque H.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.C.A. est expirée depuis le 29 août 2008.

BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE


BANQUE WORMS (Société anonyme) - Tour Voltaire, 1 Place des Degrés, La Défense, 92800 PUTEAUX (dossier no 2124701) - France - SIREN 652000779


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2124701) - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2124701 - Publication au BOPI 1998-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 21 août 1998 - Changement d'adresse n°260906 - Publication au BOPI 1998-08-21

Assurances et finances en particulier courtage d'assurances sous toutes ses formes et toutes opérations s'y rattachant;étude et conseil en matière d'assurance;achat, vente, exploitation, gestion, mise en valeur de tous portefeuilles d'assurances de toutes compagnies franÇaises ou étrangères; réassurance.