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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS à Directoire
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HAUSSMANN-BAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN-BAIL
BANQUE WORMS Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
1508388
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque HAUSSMANN-BAIL

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN-BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS à Directoire domicilié(e) Tour Voltaire, 1 Place des Degrés, 92800 PUTEAUX (dossier no 2134436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 000 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2134436) - France.

La marque HAUSSMANN-BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUSSMANN-BAIL est expirée depuis le 12 janvier 2009.


BANQUE WORMS Société Anonyme à Directoire - Tour Voltaire, 1 Place des Degrés, 92800 PUTEAUX (dossier no 2134436) - France - SIREN 652000779


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2134436) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134436 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271009 - Publication au BOPI 1999-01-11

Assurances et finances.