OPEN PLAN
Présentation de la marque OPEN PLAN
Déposée le 30 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WOOLWICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPEN PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN PLAN est expirée depuis le 30 mars 2009.
BANQUE WOOLWICH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337942 - Publication au BOPI 2001-12-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20