Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALL-BAIL
BANQUE VEUVE MORIN PONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700877
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque CALL-BAIL

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE VEUVE MORIN PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALL-BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE VEUVE MORIN PONS domicilié(e) 177 Rue Garibaldi, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CALL-BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALL-BAIL est expirée depuis le 24 juillet 2000.

BANQUE VEUVE MORIN PONS a également déposé les autres marques suivantes : MP CAPITAL , PLAN EPARGNE REGATE , AUDACE , STARTING BLOCK , FUTURA , RENFORT , MORIN-PONS OR , L'INTERET PARTICULIER D'UNE BANQUE PARTICULIERE , MORIN PONS GARANTIE D'ACTIVITE , RANFOR


BANQUE VEUVE MORIN PONS, Société Anonyme - 177 Rue Garibaldi, 69003 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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