BANQUE VERNES COMMERCIALE DE PARIS
Présentation de la marque BANQUE VERNES COMMERCIALE DE PARIS
Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE VERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANQUE VERNES COMMERCIALE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BANQUE VERNES COMMERCIALE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANQUE VERNES COMMERCIALE DE PARIS est expirée depuis le 10 novembre 2009.
BANQUE VERNES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152502 - Publication au BOPI 1999-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280827 - Publication au BOPI 1999-07-06