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Marques déposées par la société BANQUE VERNES ARTESIA
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ARTESIA BAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTESIA BAIL
BANQUE VERNES ARTESIA

Numéro de dépôt :
3078596
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque ARTESIA BAIL

Déposée le 25 janvier 2001 par la société BANQUE VERNES ARTESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESIA BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société BANQUE VERNES ARTESIA domicilié(e) S. A. à Directoire et Conseil de Surveillance, 15 rue des Pyramides, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 647 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE VERNES ARTESIA - France.

La marque ARTESIA BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESIA BAIL est expirée depuis le 25 janvier 2011.

BANQUE VERNES ARTESIA a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDES PATRIMOINE


BANQUE VERNES ARTESIA - S. A. à Directoire et Conseil de Surveillance, 15 rue des Pyramides, 75001 PARIS - France - SIREN 308647304


BANQUE VERNES ARTESIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°455265 - Publication au BOPI 2007-05-30

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°455264 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

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