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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE VERNES ARTESIA (Anciennement BANQUE VERNES
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SELECTIPATRIMOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTIPATRIMOINE
S.A. BANQUE VERNES ARTESIA (Anciennement BANQUE VERNES)

Numéro de dépôt :
1714716
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque SELECTIPATRIMOINE

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE VERNES ARTESIA (Anciennement BANQUE VERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTIPATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE VERNES ARTESIA (Anciennement BANQUE VERNES domicilié(e) 15 rue des Pyramides, 75001 PARIS (dossier no 2169663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 647 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE VERNES ARTESIA Monsieur COLOMB domicilié(e) (dossier no 2169663) - France.

La marque SELECTIPATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTIPATRIMOINE est expirée depuis le 27 avril 2010.


S.A. BANQUE VERNES ARTESIA (Anciennement BANQUE VERNES) - 15 rue des Pyramides, 75001 PARIS (dossier no 2169663) - France - SIREN 308647304


BANQUE VERNES ARTESIA Monsieur COLOMB - (dossier no 2169663) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169663 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

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