Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE
/
TRANSAT PATRIMOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAT PATRIMOINE
BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93452488
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023

Présentation de la marque TRANSAT PATRIMOINE

Déposée le 27 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSAT PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TRANSAT PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSAT PATRIMOINE est expirée depuis le 27 janvier 2023.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*


BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme - 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 302695937


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226712 - Publication au BOPI 2002-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512230 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Finances, notamment émission, négociation et placement d'obligations, conseil, gestion d'actifs, consultation, expertise, étude dans les domaines financier, bancaire et monétaire, assurances notamment assurances par capitalisation