Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSERVATOIRE DE L'EXPATRIATION BANQUE TRANSATLANTIQUE
BANQUE TRANSATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4621794
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
OBSERVATOIRE DE L\'EXPATRIATION BANQUE TRANSATLANTIQUE de BANQUE TRANSATLANTIQUE

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE L'EXPATRIATION BANQUE TRANSATLANTIQUE

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DE L'EXPATRIATION BANQUE TRANSATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 26 Avenue F D Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Julien BELENUS domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque OBSERVATOIRE DE L'EXPATRIATION BANQUE TRANSATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621794.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DE L'EXPATRIATION BANQUE TRANSATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , TRANSATLANTIQUE FINANCE , BANQUE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER , TRANSAT FINANCE


BANQUE TRANSATLANTIQUE - 26 Avenue F D Roosevelt - 75008 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Julien BELENUS - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Publications électroniques téléchargeables ;

Journaux et périodiques ; revues ; magazines ; brochures commerciales ; newsletters ; lettres d'informations ;

Services de publications de brochures commerciales, journaux, périodiques, revues, magazines, newsletters, lettres d'informations sur support papier ou sous format électronique en ligne, téléchargeables ou non. Tous ces services ne concernant pas les services de publication de textes publicitaires.