Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire de l'expatriation
BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4120417
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
Observatoire de l\'expatriation de BANQUE TRANSATLANTIQUE

Présentation de la marque Observatoire de l'expatriation

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Observatoire de l'expatriation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Observatoire de l'expatriation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de l'expatriation est expirée depuis le 24 septembre 2024.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*


BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme - 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 302695937


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Publications électroniques téléchargeables.

Journaux et périodiques ; revues ; magazines ; brochures commerciales ; newsletters ; lettres d'informations.

Services de publications de brochures commerciales, journaux, périodiques, revues, magazines, newsletters, lettres d'informations sur support papier ou sous format électronique en ligne, téléchargeables ou non. Tous ces services ne concernant pas les services de publication de textes publicitaires.