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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578698
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2010
Marque figurative de BANQUE TRANSATLANTIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2159660) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) (dossier no 2159660) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578698.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2010.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*


BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société Anonyme - 17 boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2159660) - France - SIREN 302695937


BANQUE TRANSATLANTIQUE - (dossier no 2159660) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1999 n°2159660 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

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