Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BANQUE TRANSATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1135560
Date de dépôt :
22/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mai 1980 par BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) société anonyme 17 Boulevard Haussman - PARIS 17ème, - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135560.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 1990.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*


BANQUE TRANSATLANTIQUE - société anonyme 17 Boulevard Haussman - PARIS 17ème, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Assurances et finances.