Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*
BANQUE TRANSATLANTIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3135208
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE* de BANQUE TRANSATLANTIQUE

Présentation de la marque CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE* »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 26 Avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE* est expirée depuis le 5 décembre 2011.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , TRANSATLANTIQUE FINANCE


BANQUE TRANSATLANTIQUE (Société Anonyme) - 26 Avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS - France - SIREN 302695937


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 22 septembre 2003 - renonciation totale n°377817 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Assurances, affaires financières, affaires monétaires et affaires immobilières, banque à distance. Télécommunications, communication par ordinateurs groupés sur un réseau télématique (dit Internet), communication par terminaux d'ordinateurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.