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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE
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BFE, Banque des Français de l'Etranger
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BFE, Banque des Français de l'Etranger
BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4035042
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
BFE, Banque des Français de l\'Etranger de BANQUE TRANSATLANTIQUE

Présentation de la marque BFE, Banque des Français de l'Etranger

Déposée le 25 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BFE, Banque des Français de l'Etranger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BFE, Banque des Français de l'Etranger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BFE, Banque des Français de l'Etranger est expirée depuis le 25 septembre 2023.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*


BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme - 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 302695937


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640056 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Cartes de visites ; feuilles (papeterie) ; papier à lettre.

Gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une banque de données ou stockées dans un ordinateur ; échange électronique de données ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations accessibles par code d'accès ; transmission d'informations par réseaux informatiques ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de temps d'accès à un serveur de bases de données ; service de communication permettant la consultation en ligne de données par un réseau informatique sécurisé.