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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE
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B.T.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B.T.
BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1330014
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2025

Présentation de la marque B.T.

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque B.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B.T. arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES SECURITE , ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE*


BANQUE TRANSATLANTIQUE, Société anonyme - 26 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 302695937


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2314345 - Publication au BOPI 2005-11-18

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488771 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation n°2053600 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2589006 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09

Toutes opérations de banque et d'escompte et notamment tous prêts, avances et crédits de banque sur consignations de marchandises, sur warrants, connaissements, hypothèques maritimes ou sur toutes autres garanties;tous achats et ventes de fonds publics et de valeurs mobilières de toute espèce;services de prêts ou d'emprunts et de fourniture ou réception des capitaux en compte courant;toutes opérations financières, industrielles, commerciales et immobilières ainsi que toutes entreprises de travaux publics;services consistant à s'intéresser à ces diverses opérations sous forme de participation;commandite ou autrement; création et émission d'obligations.