ARBITRAGES SECURITE
Présentation de la marque ARBITRAGES SECURITE
Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBITRAGES SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARBITRAGES SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBITRAGES SECURITE est expirée depuis le 18 octobre 2009.
BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151007 - Publication au BOPI 1999-08-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13