Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBITRAGES SECURITE
BANQUE TRANSATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1555788
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque ARBITRAGES SECURITE

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBITRAGES SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE TRANSATLANTIQUE domicilié(e) 17, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS, FRANCE (dossier no 2151007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2151007) - France.

La marque ARBITRAGES SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBITRAGES SECURITE est expirée depuis le 18 octobre 2009.

BANQUE TRANSATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARBITRAGES PREMIERE , CAPTRANSAT , BANQUE DES FRANCAIS VIVANT A L'ETRANGER , TRANSATLANTIQUE WEALTH MANAGEMENT , BANQUE TRANSATLANTIQUE , BANQUE TRANSATLANTIQUE , FINANCIERE TRANSAT , DUBLY TRANSATLANTIQUE GESTION , CAPTRANSAT *SIMPLIFIEZ-VOUS LE MONDE* , TRANSATLANTIQUE FINANCE


BANQUE TRANSATLANTIQUE (société anonyme) - 17, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS, FRANCE (dossier no 2151007) - France - SIREN 302695937


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2151007) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151007 - Publication au BOPI 1999-08-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Finances, notamment émission, négociation et placement d'obligations