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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse
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GENAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENAFRANCE
BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse (S.A.)

Numéro de dépôt :
1754163
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2000

Présentation de la marque GENAFRANCE

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse domicilié(e) 8, rue de Penthièvre, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD BESSIS - France.

La marque GENAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENAFRANCE est expirée depuis le 17 septembre 2000.

BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse a également déposé les autres marques suivantes : FINANFRANCE , VALORIFRANCE , OPTIONFRANCE , FRANCE INDICES , PERCIFRANCE


BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse (S.A.) - 8, rue de Penthièvre, 75008 PARIS - France


RICHARD BESSIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Tous produits financiers et notamment les produits de placement ayant la forme d'organisme de placement collectif de valeurs mobilières, fonds commun de créance, société civile de placement immobilier géré par les banques, établissements financiers, sociétés de bourse, sociétés d'assurances, sociétés d'investissements à capital variable et plus généralement toute société visée par la loi bancaire.