Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse
/
FRANCE INDICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE INDICES
BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse (S.A.)

Numéro de dépôt :
1674143
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque FRANCE INDICES

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE INDICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse domicilié(e) 8, rue de Penthièvre, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD BESSIS - France.

La marque FRANCE INDICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE INDICES est expirée depuis le 15 février 2001.

BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse a également déposé les autres marques suivantes : FINANFRANCE , VALORIFRANCE , OPTIONFRANCE , PERCIFRANCE , GENAFRANCE


BANQUE STERN/Groupe Société de Banque Suisse (S.A.) - 8, rue de Penthièvre, 75008 PARIS - France


RICHARD BESSIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Tous produits financiers et notamment les produits de placement ayant la forme d'organisme de placement collectif de valeurs mobilières, fonds commun de créance, société civile de placement immoblier géré par les banques, établissements financiers, sociétés de bourse, sociétés d'assurances, sociétés d'investissements à capital variable et plus généralement toute société visée par la loi bancaire