Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOCAL
BANQUE SCALBERT DUPONT (SA)

Numéro de dépôt :
1684349
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
30/08/2000

Présentation de la marque VOCAL

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « VOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT domicilié(e) 37, rue du Molinel, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annie MARTIN - France.

La marque VOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCAL est expirée depuis le 30 août 2000.

BANQUE SCALBERT DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : BANQUIER PERSONNEL , BSD , CONTRAT OPTIPART , CONTRAT OPTIM , LES MASTERS DE L'ECONOMIE , BANQUE SCALBERT DUPONT GROUPE CIC , AGENCE "PREMIER" , IMMODULIS , BANQUE SCALBERT DUPONT D GROUPE CC , B.S.D. OPTIM


BANQUE SCALBERT DUPONT (SA) - 37, rue du Molinel, 59000 LILLE - France


Madame Annie MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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