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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT
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SOFTMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTMATIC
BANQUE SCALBERT DUPONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1364866
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1996

Présentation de la marque SOFTMATIC

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT domicilié(e) 37, rue du Molinel, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SOFTMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTMATIC est expirée depuis le 23 juillet 1996.

BANQUE SCALBERT DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : BANQUIER PERSONNEL , BSD , CONTRAT OPTIPART , VOCAL , CONTRAT OPTIM , LES MASTERS DE L'ECONOMIE , BANQUE SCALBERT DUPONT GROUPE CIC , AGENCE "PREMIER" , IMMODULIS , BANQUE SCALBERT DUPONT D GROUPE CC


BANQUE SCALBERT DUPONT, société anonyme - 37, rue du Molinel, 59000 LILLE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

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