CONTRAT OPTIM
Présentation de la marque CONTRAT OPTIM
Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CONTRAT OPTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONTRAT OPTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT OPTIM est expirée depuis le 23 mars 1999.
BANQUE SCALBERT DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54