BANQUE 7 SUR 7

BANQUE SCALBERT DUPONT

Présentation de la marque BANQUE 7 SUR 7

Déposée le 27 janvier 1993 par la société BANQUE SCALBERT DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BANQUE 7 SUR 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société BANQUE SCALBERT DUPONT domicilié(e) 33, avenue Le Corbusier, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 502 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie MARTIN BANQUE SCALBERT DUPONT - France.

La marque BANQUE 7 SUR 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE 7 SUR 7 est expirée depuis le 27 janvier 2003.

BANQUE SCALBERT DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : BANQUIER PERSONNEL , BSD , CONTRAT OPTIPART , VOCAL , CONTRAT OPTIM , LES MASTERS DE L'ECONOMIE , BANQUE SCALBERT DUPONT GROUPE CIC , AGENCE "PREMIER" , IMMODULIS , BANQUE SCALBERT DUPONT D GROUPE CC