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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE SBA
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BANQUE SBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANQUE SBA
BANQUE SBA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1630982
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010
BANQUE SBA de BANQUE SBA

Présentation de la marque BANQUE SBA

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANQUE SBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SBA domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 28 RUE DE BERRI, 75008 PARIS (dossier no 2162208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 999 990 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PICHARD PICHARD ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2162208) - France.

La marque BANQUE SBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANQUE SBA est expirée depuis le 19 janvier 2010.


BANQUE SBA SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL : 28 RUE DE BERRI, 75008 PARIS (dossier no 2162208) - France - SIREN 999990062


Monsieur Bruno PICHARD PICHARD ET ASSOCIES - (dossier no 2162208) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162208 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Toutes opérations de banque, d'escompte, d'avance de crédit, de commission, de courtage de change; d'arbitrage, de commerce de métaux précieux et de monnayage