Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET FUND
BANQUE SANPAOLO, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3021433
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque NET FUND

Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SANPAOLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET FUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SANPAOLO domicilié(e) 52, avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque NET FUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET FUND est expirée depuis le 13 avril 2010.

BANQUE SANPAOLO a également déposé les autres marques suivantes : UNI CAPI , UNI FOOD , UNI FAMILLE , UNI VIE , HOCHE-AMERIQUE , GENERACTION , UNI TERME , CAPITAL 2000 , SANPAOLO SECURITE , MEMOCHANGE


BANQUE SANPAOLO, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 52, avenue Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 542104245


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Services financiers, placement de fonds, fonds communs de placement, constitution de capitaux, épargne.