Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL 2000
BANQUE SANPAOLO SA

Numéro de dépôt :
92438035
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque CAPITAL 2000

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SANPAOLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SANPAOLO domicilié(e) 52, avenue Hoche, 75382 PARIS CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE SANPAOLO Monsieur Fabrice BOUVIER - France.

La marque CAPITAL 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL 2000 est expirée depuis le 13 octobre 2002.

BANQUE SANPAOLO a également déposé les autres marques suivantes : UNI CAPI , UNI FOOD , UNI FAMILLE , UNI VIE , HOCHE-AMERIQUE , GENERACTION , UNI TERME , SANPAOLO SECURITE , MEMOCHANGE , UNI K


BANQUE SANPAOLO SA - 52, avenue Hoche, 75382 PARIS CEDEX 08 - France - SIREN 542104245


BANQUE SANPAOLO Monsieur Fabrice BOUVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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