Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
HOCHE HABITAT 1
Numéro de dépôt :
1726299
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque HOCHE HABITAT 1
Déposée le 26 octobre 1990 par BANQUE SANPAOLO anciennement Banque Vernes et Commerciale de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOCHE HABITAT 1 »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE SANPAOLO anciennement Banque Vernes et Commerciale de Paris a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°152471 - Publication au BOPI 1992-12-07