Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUBAN
BANQUE SAGA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1726325
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 30 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SAGA domicilié(e) 33 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 30 janvier 2001.

BANQUE SAGA a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , AXFI , BANQUE SAGA , COLBERT INVESTISSEMENTS , SAGA FINANCE , FINANCIERE SAGA , SAGA , SAGA PREMIERE , SAGAGEST , ELYSEE SAGA


BANQUE SAGA (S.A.) - 33 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie et photographies à l'exception de tels produits consacrés à l'architecture et à la construction;articles pour reliures;;papeterie;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Locations de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers,d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammmes.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.