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Marques déposées par la société BANQUE REGIONALE DE L'AIN
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STUDI-PROJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUDI-PROJET
BANQUE REGIONALE DE L'AIN

Numéro de dépôt :
94507554
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque STUDI-PROJET

Déposée le 22 février 1994 par la société BANQUE REGIONALE DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STUDI-PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société BANQUE REGIONALE DE L'AIN domicilié(e) 102, boulevard Edouard Herriot, 01000 BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 200 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque STUDI-PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUDI-PROJET est expirée depuis le 22 février 2004.

BANQUE REGIONALE DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : MOA , REGIOBANK , B.R.A. BAIL , MOA , BRA


BANQUE REGIONALE DE L'AIN - 102, boulevard Edouard Herriot, 01000 BOURG EN BRESSE - France - SIREN 754200079


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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