MOA

BANQUE REGIONALE DE L'AIN, société anonyme

Présentation de la marque MOA

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE DE L'AIN domicilié(e) 2, avenue Alsace Lorraine, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2104725) - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 200 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2104725) - France.

La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOA est expirée depuis le 21 juin 2008.

BANQUE REGIONALE DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : MOA , REGIOBANK , B.R.A. BAIL , STUDI-PROJET , BRA