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Marques déposées par la société BANQUE REGIONALE DE L'AIN
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BRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRA
BANQUE REGIONALE DE L'AIN

Numéro de dépôt :
1323468
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2005
BRA de BANQUE REGIONALE DE L\'AIN

Présentation de la marque BRA

Déposée le 17 septembre 1985 par la société BANQUE REGIONALE DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE REGIONALE DE L'AIN domicilié(e) 102, boulevard Edouard Herriot, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2046513) - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 200 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2046513) - France.

La marque BRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRA est expirée depuis le 17 septembre 2005.

BANQUE REGIONALE DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : MOA , REGIOBANK , B.R.A. BAIL , MOA , STUDI-PROJET


BANQUE REGIONALE DE L'AIN - 102, boulevard Edouard Herriot, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2046513) - France - SIREN 754200079


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2046513) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1995 n°2046513 - Publication au BOPI 1995-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

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